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Accord de licence logicielle Plantilla

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Trouvez un équilibre entre les créateurs de logiciels et les utilisateurs en utilisant notre modèle d'Accord de Licence Logicielle. Cet accord établit les droits et les limitations associés à l'utilisation du logiciel, garantissant la conformité légale et une utilisation appropriée. Le langage méticuleux et les clauses approfondies favorisent une relation transparente entre les concédants et les concessionnaires de licence. En utilisant ce modèle, les parties établissent une compréhension harmonieuse qui respecte la propriété intellectuelle tout en permettant l'accès à des solutions innovantes.
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Gratuit Modèle
Créé: August 15, 2023
Auteur: Evelyn Wilson
DPI: 300. Prêt à imprimer au bureau/à la maison
Taille: 8.5 x 11 inch
Polices Google standard gratuites
Compatible: Google Docs and Microsoft Word
Changer facilement le texte, les images et plus
Couleur: White
Style: Professional
Téléchargements: 8
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