Accord de licence logicielle Modèle
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Mis à jour
November 29, 2025
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Créé par
Evelyn Wilson
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Spécifications du modèle
Format
Google Docs
Créé
August 15, 2023
Dernière mise à jour
November 29, 2025
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À propos de ce modèle
Trouvez un équilibre entre les créateurs de logiciels et les utilisateurs en utilisant notre modèle d'Accord de Licence Logicielle. Cet accord établit les droits et les limitations associés à l'utilisation du logiciel, garantissant la conformité légale et une utilisation appropriée. Le langage méticuleux et les clauses approfondies favorisent une relation transparente entre les concédants et les concessionnaires de licence. En utilisant ce modèle, les parties établissent une compréhension harmonieuse qui respecte la propriété intellectuelle tout en permettant l'accès à des solutions innovantes.
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