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Accord de licence Plantilla

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Description:

Le modèle d'accord de licence couvre divers éléments essentiels pour s'assurer que les droits, les obligations et les protections des deux parties sont clairement définis. Il commence par identifier les parties impliquées dans l'accord, en fournissant leurs noms, leurs coordonnées et une brève description de leurs rôles et responsabilités. Ce modèle est personnalisable et adaptable.

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  • Gratuit Modèle
  • Changer facilement le texte, les images et plus
  • Créé: May 31, 2023
  • Auteur: Charlotte Mitchell
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