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Accord de licence Plantilla

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Description:

Le modèle d'accord de licence couvre divers éléments essentiels pour s'assurer que les droits, les obligations et les protections des deux parties sont clairement définis. Il commence par identifier les parties impliquées dans l'accord, en fournissant leurs noms, leurs coordonnées et une brève description de leurs rôles et responsabilités. Ce modèle est personnalisable et adaptable.

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Gratuit Modèle
Créé: May 31, 2023
Auteur: Charlotte Mitchell
DPI: 300. Prêt à imprimer au bureau/à la maison
Taille: 8.5 x 11 inch
Polices Google standard gratuites
Compatible: Google Docs, Microsoft Word
Changer facilement le texte, les images et plus
Couleur: White
Style: Professional
Téléchargements: 23
Ajout à des collections: 0